Mentions Légales

En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées.

Le site web www.studio-smart-id.org est la propriété de :

Studio Smart-ID

Directrice de la publication : Mme Yacine DANSOKHO OTAYECK

Site hébergé par O2Switch : www.o2switch.fr
222 Boulevard Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand

Site web édité par Smart Identity Design : www.smart-id.fr
16 BD Saint-Germain – CS70514
75237 – Paris Cedex 05

Le propriétaire de ce site se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis.

Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, il se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

Propriété intellectuelle :

Tous droits réservés sur les textes et œuvres présentées sur ce site.
Toute utilisation, reproduction ou diffusion de matériel contenu dans ce site doit faire l’objet d’une autorisation de la part de la société Studio Smart-ID.
Les marques citées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

 

Limitation de responsabilité :

Les informations présentées sur le site n’engage pas la responsabilité de la société Studio Smart-ID. Nous nous efforçons de les mettre à jour régulièrement, mais nous ne pouvons pas les garantir.
Pour toutes remarques concernant les informations contenues sur ce site, nous vous invitons à nous en faire part à l’adresse contact@studio-smart-id.com, ou par courrier à l’adresse du siège de la société.
En aucun cas, la société Studio Smart-ID, les auteurs ou administrateurs du site ne pourront être tenus pour responsable de dommages, qu’ils soient directs ou indirects, dus à la consultation de ce site. Cela s’applique notamment à tout problème informatique (perte de données, défaillance matérielle ou logicielle…).

 

Liens hypertextes :

La société Studio Smart-ID décline toute responsabilité à propos des liens vers d’autres sites. La mise en place d’un lien vers ce site depuis un autre site doit faire l’objet d’une autorisation de la part de la société Studio Smart-ID.

 

Informations concernées par la protection des données :

La protection des données englobe l’ensemble des données personnelles : les informations relatives à votre inscription sur le site (abonnement newsletter, candidature emploi, demande de renseignement). Nous vous rappelons que, selon la législation française, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à l’art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : contact@studio-smart-id.com

 

Mise à jour du site :

La société Studio Smart-ID se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, le contenu du site, ainsi que les droits d’accès. Ce document en langue française est soumis à la législation française. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.